2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
PATRICK GIRARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisdon-sur-Sèvre.
PATRICK GIRARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44690 à Maisdon-sur-Sèvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATRICK GIRARD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 26/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRICK GIRARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/03/2013 - 26/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Maisdon-sur-Sèvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRICK GIRARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rebourgere, Maisdon-sur-Sèvre (44690) | PC Locaux | AM327, AM328 | 5 526 m² | 586 m² | 2024/07/26 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 La Rebourgere, Maisdon-sur-Sèvre (44690) | PC Locaux | AL69, AL477 | 1 613 m² | 134 m² | 2013/03/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
