2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.39A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés
Siège
Permis de construire et DP
2
PATI DELICES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brignoles.
PATI DELICES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83170 à Brignoles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATI DELICES compte 2 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 12/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATI DELICES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/09/2013 - 12/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brignoles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATI DELICES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grand Clos De La Rouge Avenue Des Chênes Verts, Brignoles (83170) | PC Locaux | BS108 | 4 627 m² | 149 m² | 2013/09/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
