PASTEUR - Permis de construire et DP

Active
810317263 Société civile immobilière Créée le 11/03/2015

Présentation détaillée de PASTEUR

PASTEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruz.

Profil et organisation

PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35580 à Goven.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PASTEUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de PASTEUR

Activité d’urbanisme de PASTEUR

PASTEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 25/03/2016 - 25/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/03/2016 - 25/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PASTEUR

1 autorisation sur la période 25/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bruz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
79 Bd Pasteur, Bruz (35170) PC Logement BC349 721 m² 165 m² 2016/03/25

Répartition géographique des autorisations de PASTEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PASTEUR

Sources des informations sur PASTEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PASTEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PASTEUR ?
PASTEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PASTEUR ?
Le profil de PASTEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PASTEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PASTEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PASTEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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