PASSANSPEINE - Permis de construire et DP

Active
938292042 Société civile immobilière Créée le 02/12/2024

Présentation détaillée de PASSANSPEINE

PASSANSPEINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Erquy.

Profil et organisation

PASSANSPEINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92600 à Asnières-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PASSANSPEINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/12/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de PASSANSPEINE

Activité d’urbanisme de PASSANSPEINE

PASSANSPEINE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/04/2023 - 25/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PASSANSPEINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/04/2023 - 25/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PASSANSPEINE

1 autorisation sur la période 25/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Erquy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PASSANSPEINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PASSANSPEINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PASSANSPEINE

Sources des informations sur PASSANSPEINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PASSANSPEINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PASSANSPEINE ?
PASSANSPEINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PASSANSPEINE ?
Le profil de PASSANSPEINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PASSANSPEINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PASSANSPEINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PASSANSPEINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides