PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL - Permis de construire et DP

Active
529436859 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 18/11/2010

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL

PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chazeuil.

Profil et organisation

PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69004 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
18/11/2010
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL

Activité d’urbanisme de PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL

PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL compte 2 autorisations recensées sur la période 09/12/2016 - 19/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/12/2016 - 19/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL

2 autorisations sur la période 09/12/2016 - 19/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Chazeuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Drouy, Chazeuil (21260) DP Locaux B493 31 240 m² 19 m² 2016/12/19
L Argentiere, Sacquenay (21260) DP Locaux ZS47 72 485 m² 19 m² 2016/12/09

Répartition géographique des autorisations de PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL

Sources des informations sur PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL ?
PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL ?
Le profil de PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC EOLIEN DES SOURCES DU MISTRAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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