2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
PARC EOLIEN DES 7 DOMAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aboncourt-sur-Seille.
PARC EOLIEN DES 7 DOMAINES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PARC EOLIEN DES 7 DOMAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2020 - 18/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PARC EOLIEN DES 7 DOMAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2020 - 18/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Aboncourt-sur-Seille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC EOLIEN DES 7 DOMAINES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Poirier Grand-Mere, Aboncourt-sur-Seille (57590) | DP Locaux | 166 | 40 628 m² | 15 m² | 2020/10/18 |
| Poirier Grand-Mere, Aboncourt-sur-Seille (57590) | DP Locaux | 156 | 40 628 m² | 15 m² | 2020/07/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
