2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
PARC DU VIGNOBLE SCCV est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wettolsheim.
PARC DU VIGNOBLE SCCV est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PARC DU VIGNOBLE SCCV compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2013 - 26/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PARC DU VIGNOBLE SCCV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/03/2013 - 26/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Wettolsheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC DU VIGNOBLE SCCV dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La 5Eme Db, Wettolsheim (68920) | PC Logement | 9141, 914 | 1 181 m² | 718 m² | 2013/03/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
