PARC DES FRANCS - Permis de construire et DP

Cessée
821072659 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/06/2016

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PARC DES FRANCS

PARC DES FRANCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tourcoing.

Profil et organisation

PARC DES FRANCS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59420 à MOUVAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PARC DES FRANCS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de PARC DES FRANCS

Activité d’urbanisme de PARC DES FRANCS

PARC DES FRANCS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/07/2017 - 13/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC DES FRANCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/07/2017 - 13/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PARC DES FRANCS

2 autorisations sur la période 19/07/2017 - 13/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tourcoing.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC DES FRANCS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Tourcoing (59200) PC Locaux DP528, DP531 2 160 m² 2020/05/13
Rue Des Francs, Tourcoing (59200) PC Locaux DP492, DP530 5 387 m² 2 160 m² 2017/07/19

Répartition géographique des autorisations de PARC DES FRANCS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PARC DES FRANCS

Sources des informations sur PARC DES FRANCS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC DES FRANCS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC DES FRANCS ?
PARC DES FRANCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC DES FRANCS ?
Le profil de PARC DES FRANCS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC DES FRANCS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC DES FRANCS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC DES FRANCS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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