OZONS - Permis de construire et DP

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912904349 Société civile immobilière Créée le 14/04/2022

Présentation détaillée de OZONS

OZONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Castillon.

Profil et organisation

OZONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13670 à Verquières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
OZONS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/04/2022

Siège social

Permis de construire et DP de OZONS

Activité d’urbanisme de OZONS

OZONS compte 1 autorisation recensée sur la période 28/10/2022 - 28/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OZONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/10/2022 - 28/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OZONS

1 autorisation sur la période 28/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Castillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OZONS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Boisset, Saint-Martin-de-Castillon (84750) PC Logement AS573 735 m² 88 m² 2022/10/28

Répartition géographique des autorisations de OZONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OZONS

Sources des informations sur OZONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OZONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OZONS ?
OZONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OZONS ?
Le profil de OZONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OZONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OZONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OZONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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