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autorisations d'urbanisme
Infos clés
OZALP AYKUT ET MELAHAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ferrette.
OZALP AYKUT ET MELAHAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68480 à Vieux-Ferrette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OZALP AYKUT ET MELAHAT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2020 - 02/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OZALP AYKUT ET MELAHAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/01/2020 - 02/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ferrette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OZALP AYKUT ET MELAHAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Galgenweg, Vieux-Ferrette (68480) | PC Locaux | 07116, 07120 | 6 000 m² | 466 m² | 2020/01/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
