OXICAL - Permis de construire et DP

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984610147 Société civile immobilière Créée le 08/02/2024

Présentation détaillée de OXICAL

OXICAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayeux.

Profil et organisation

OXICAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14400 à Bayeux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OXICAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/02/2024

Siège social

Permis de construire et DP de OXICAL

Activité d’urbanisme de OXICAL

OXICAL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2023 - 05/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OXICAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/10/2023 - 05/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OXICAL

1 autorisation sur la période 05/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bayeux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OXICAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Fosses Fondues, Bayeux (14400) PC Locaux AP97 10 062 m² 2 755 m² 2023/10/05

Répartition géographique des autorisations de OXICAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OXICAL

Sources des informations sur OXICAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OXICAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OXICAL ?
OXICAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OXICAL ?
Le profil de OXICAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OXICAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OXICAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OXICAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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