OXALIS - IMMO 1 - Permis de construire et DP

Active
499297331 Société civile immobilière Créée le 01/08/2007

Présentation détaillée de OXALIS - IMMO 1

OXALIS - IMMO 1 est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellevigny.

Profil et organisation

OXALIS - IMMO 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85170 à Bellevigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OXALIS - IMMO 1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2007

Siège social

Permis de construire et DP de OXALIS - IMMO 1

Activité d’urbanisme de OXALIS - IMMO 1

OXALIS - IMMO 1 compte 4 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 30/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OXALIS - IMMO 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

27/11/2013 - 30/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OXALIS - IMMO 1

4 autorisations sur la période 27/11/2013 - 30/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bellevigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OXALIS - IMMO 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OXALIS - IMMO 1

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OXALIS - IMMO 1

Sources des informations sur OXALIS - IMMO 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OXALIS - IMMO 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OXALIS - IMMO 1 ?
OXALIS - IMMO 1 est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OXALIS - IMMO 1 ?
Le profil de OXALIS - IMMO 1 recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OXALIS - IMMO 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OXALIS - IMMO 1 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OXALIS - IMMO 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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