OXALIS - Permis de construire et DP

Cessée
794125682 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/06/2013

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OXALIS

OXALIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Innenheim.

Profil et organisation

OXALIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67500 à Weitbruch.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
OXALIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de OXALIS

Activité d’urbanisme de OXALIS

OXALIS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/01/2014 - 24/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OXALIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/01/2014 - 24/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OXALIS

1 autorisation sur la période 24/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Innenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OXALIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OXALIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OXALIS

Sources des informations sur OXALIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OXALIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OXALIS ?
OXALIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OXALIS ?
Le profil de OXALIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OXALIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OXALIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OXALIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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