2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
OUTRE MER TOPOGRAPHIE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sainte-Suzanne.
OUTRE MER TOPOGRAPHIE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 97435 à Saint-Paul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OUTRE MER TOPOGRAPHIE compte 12 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 01/09/2017, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OUTRE MER TOPOGRAPHIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 30/08/2013 - 01/09/2017, réparties dans 5 communes, principalement à Sainte-Suzanne. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OUTRE MER TOPOGRAPHIE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ravine Creuse, Saint-André (97440) | PC Locaux | AW694 | 1 460 m² | 423 m² | 2016/09/21 |
| Ravine Creuse, Saint-André (97440) | PC Locaux | AW270 | 13 262 m² | 668 m² | 2016/09/21 |
| Chemi Commune Begue, Sainte-Suzanne (97441) | PC Locaux | BC1276 | — | 539 m² | 2016/04/11 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 04/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bras-Panon. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Bras Petard Refuge, Bras-Panon (97412) | PA | AE518 | — | 2013/06/04 |
5 communes - 1 département - 1 région
Sainte-Suzanne
6 autorisations
Bras-Panon
2 autorisations
Saint-André
2 autorisations
Saint-Denis
1 autorisation
Saint-Louis
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
