3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
OSUTRANS SA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitrolles.
OSUTRANS SA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13127 à Vitrolles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OSUTRANS SA compte 3 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 09/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OSUTRANS SA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/03/2016 - 09/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vitrolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSUTRANS SA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route 113, Vitrolles (13127) | PC Locaux | BX13, BX15 | 238 438 m² | 12 m² | 2017/10/09 |
| 6 Rue D' Athenes, Vitrolles (13127) | DP Locaux | CH25, CH26 | 10 584 m² | 40 m² | 2017/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue D' Athenes, Vitrolles (13127) | DP Mixte | CH25, CH26 | 10 584 m² | 100 m² | 2016/03/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.