OSSC - Permis de construire et DP

Active
839652914 Société civile immobilière Créée le 18/04/2018

Présentation détaillée de OSSC

OSSC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colleville-Montgomery.

Profil et organisation

OSSC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14880 à Colleville-Montgomery.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OSSC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de OSSC

Activité d’urbanisme de OSSC

OSSC compte 1 autorisation recensée sur la période 02/04/2021 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OSSC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/04/2021 - 02/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OSSC

1 autorisation sur la période 02/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Colleville-Montgomery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSSC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemin De Heruppe, Colleville-Montgomery (14880) PC Locaux AH120, AH122 14 128 m² 141 m² 2021/04/02

Répartition géographique des autorisations de OSSC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OSSC

Sources des informations sur OSSC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OSSC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OSSC ?
OSSC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OSSC ?
Le profil de OSSC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OSSC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OSSC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OSSC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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