OSMOZ - Permis de construire et DP

Cessée
823847876 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 08/11/2016

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OSMOZ

OSMOZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Diémoz.

Profil et organisation

OSMOZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38460 à VILLEMOIRIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
OSMOZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/11/2016

Siège social

Permis de construire et DP de OSMOZ

Activité d’urbanisme de OSMOZ

OSMOZ compte 2 autorisations recensées sur la période 30/01/2017 - 03/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OSMOZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/01/2017 - 03/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OSMOZ

2 autorisations sur la période 30/01/2017 - 03/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Diémoz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSMOZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Stade Jo Marmoni, Soleymieu (38460) PC Logement 0C1217 2 457 m² 336 m² 2020/03/03
Du 19 Mars 1962, Diémoz (38790) PC Logement B01788 2 820 m² 1 483 m² 2017/01/30

Répartition géographique des autorisations de OSMOZ

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OSMOZ

Sources des informations sur OSMOZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OSMOZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OSMOZ ?
OSMOZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OSMOZ ?
Le profil de OSMOZ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OSMOZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OSMOZ concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OSMOZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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