OSMOSE - Permis de construire et DP

Active
878990878 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 11/10/2019

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OSMOSE

OSMOSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dijon.

Profil et organisation

OSMOSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69006 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OSMOSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de OSMOSE

Activité d’urbanisme de OSMOSE

OSMOSE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/08/2020 - 25/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OSMOSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/08/2020 - 25/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OSMOSE

1 autorisation sur la période 25/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Dijon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSMOSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OSMOSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OSMOSE

Sources des informations sur OSMOSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OSMOSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OSMOSE ?
OSMOSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OSMOSE ?
Le profil de OSMOSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OSMOSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OSMOSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OSMOSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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