Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5511 Bazarde, Orgon (13660) | PA | AN56, AN57 | 2 536 m² | 2017/11/10 |
ORGON - Permis d'aménager
Cessée
831222948
Société civile immobilière de construction-vente
Créée le 18/07/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ORGON
ORGON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgon.
Profil et organisation
ORGON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13200 à Arles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ORGON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/07/2017
Siège social
Permis d'aménager de ORGON
Activité d’urbanisme de ORGON
ORGON compte 1 autorisation recensée sur la période 10/11/2017 - 10/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/11/2017 - 10/11/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ORGON
1 autorisation sur la période 10/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Orgon.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ORGON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ORGON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM PROVENCE
SIREN 442739413
Même département de siège
127 autorisations
110 PC
3 PA
14 PD
AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
SIREN 500837588
Même département de siège
66 autorisations
59 PC
3 PA
4 PD
EIFFAGE IMMOBILIER SUD EST
SIREN 314939034
Même département de siège
41 autorisations
38 PC
2 PA
1 PD
BOUHDEL PROMOTION
SIREN 824104400
Même département de siège
38 autorisations
29 PC
9 PA
LA MAISON FAMILIALE DE PROVENCE
SIREN 309123479
Même département de siège
30 autorisations
28 PC
2 PD
KAUFMAN & BROAD MEDITERRANEE
SIREN 485227656
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
Sources des informations sur ORGON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ORGON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGON ?
ORGON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGON ?
Le profil de ORGON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable