2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
ORGANISME DE GESTION ST MICHEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Solesmes.
ORGANISME DE GESTION ST MICHEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59730 à Solesmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISME DE GESTION ST MICHEL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2016 - 22/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION ST MICHEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Solesmes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION ST MICHEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Emile Zola, Solesmes (59730) | PC Locaux | AO368 | 35 565 m² | 5 m² | 2016/08/12 |
1 autorisation sur la période 22/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Solesmes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Emile Zola, Solesmes (59730) | PA | AO378 | 6 545 m² | 2018/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
