Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE
ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-d'Uriage.
Profil et organisation
ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38410 à Saint-Martin-d'Uriage.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE
Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE
ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE compte 1
autorisation recensée
sur la période 06/05/2021 - 06/05/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/05/2021 - 06/05/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE
1 autorisation sur la période 06/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-d'Uriage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE ?
ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE ?
Le profil de ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE (O.G.E.C.) MIXTE NOTRE-DAME DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.