2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EXTERNAT CHAVAGNES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EXTERNAT CHAVAGNES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EXTERNAT CHAVAGNES compte 5 autorisations recensées sur la période 27/03/2018 - 26/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EXTERNAT CHAVAGNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/03/2018 - 26/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Nantes. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EXTERNAT CHAVAGNES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Avenu Emile Boissier, Nantes (44200) | PC Locaux | HT195 | 3 613 m² | 3 085 m² | 2023/03/16 |
| 11 Rue Mondesir College Chavagnes, Nantes (44200) | PC Locaux | HT334 | 14 913 m² | 161 m² | 2023/02/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Nantes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Avenu Emile Boissier, Nantes (44200) | PD | HT195 | 3 613 m² | 2023/08/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
