OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY - Permis de construire et DP

Active
331102863 Comité social économique d'établissement PME Créée le 17/09/1984

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY

OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flavigny-sur-Moselle.

Profil et organisation

OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d'établissement, avec un siège déclaré 54630 à Flavigny-sur-Moselle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d'établissement
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Date de création
17/09/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY

Activité d’urbanisme de OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY

OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 06/03/2026 - 06/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/03/2026 - 06/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY

1 autorisation sur la période 06/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Flavigny-sur-Moselle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY

Sources des informations sur OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY ?
OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY ?
Le profil de OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OHS LORRAINE ETABLISSEMENTS DE FLAVIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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