OGEC ST MELEC - Permis de construire et DP

Active
306962655 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OGEC ST MELEC

OGEC ST MELEC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plumelec.

Profil et organisation

OGEC ST MELEC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56420 à Plumelec.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ST MELEC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC ST MELEC

Activité d’urbanisme de OGEC ST MELEC

OGEC ST MELEC compte 1 autorisation recensée sur la période 05/11/2016 - 05/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST MELEC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/11/2016 - 05/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ST MELEC

1 autorisation sur la période 05/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Plumelec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST MELEC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OGEC ST MELEC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC ST MELEC

Sources des informations sur OGEC ST MELEC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ST MELEC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ST MELEC ?
OGEC ST MELEC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ST MELEC ?
Le profil de OGEC ST MELEC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ST MELEC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ST MELEC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ST MELEC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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