OGEC ST MARTIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
332138924 Association déclarée PME Créée le 01/01/1985

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC ST MARTIN

OGEC ST MARTIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Benet.

Profil et organisation

OGEC ST MARTIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85490 à BENET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ST MARTIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC ST MARTIN

Activité d’urbanisme de OGEC ST MARTIN

OGEC ST MARTIN compte 3 autorisations recensées sur la période 16/05/2014 - 09/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST MARTIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/05/2014 - 09/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ST MARTIN

2 autorisations sur la période 01/07/2014 - 09/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Benet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Du Temple, Benet (85490) PC Locaux AH30, AH31 3 127 m² 80 m² 2021/12/09
11 Rue Du Temple, Benet (85490) PC Locaux AH31, AH30 3 127 m² 206 m² 2014/07/01

Permis de démolir de OGEC ST MARTIN

1 autorisation sur la période 16/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Benet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
11 Rue Du Temple, Benet (85490) PD AH31, AH30 2014/05/16

Répartition géographique des autorisations de OGEC ST MARTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC ST MARTIN

Sources des informations sur OGEC ST MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ST MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ST MARTIN ?
OGEC ST MARTIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ST MARTIN ?
Le profil de OGEC ST MARTIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ST MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ST MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ST MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides