2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
OGEC ST GABRIEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pacé.
OGEC ST GABRIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35740 à Pacé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ST GABRIEL compte 3 autorisations recensées sur la période 13/07/2017 - 07/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST GABRIEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/07/2017 - 07/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pacé. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST GABRIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Avenu Le Brix, Pacé (35740) | PC Locaux | BD318, BD319 | 12 344 m² | 540 m² | 2022/12/07 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Avenu Le Brix, Pacé (35740) | PC Locaux | BD318, BD319 | — | 874 m² | 2017/07/13 |
1 autorisation sur la période 01/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pacé. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 59 Avenu Le Brix, Pacé (35740) | PD | BD318, BD319 | 11 755 m² | 2022/09/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
