OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS - Permis de construire et DP

Active
779451962 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS

OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rambert-d'Albon.

Profil et organisation

OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26140 à SAINT-RAMBERT-D'ALBON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS

Activité d’urbanisme de OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS

OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS compte 3 autorisations recensées sur la période 12/08/2015 - 08/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/08/2015 - 08/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS

3 autorisations sur la période 12/08/2015 - 08/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rambert-d'Albon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue De L'eglise, Saint-Rambert-d'Albon (26140) PC Locaux C27 1 765 m² 53 m² 2023/12/08
4 Rue De La Mairie, Saint-Rambert-d'Albon (26140) PC Locaux B379, B380 2 752 m² 1 002 m² 2023/03/23
Rue De L Eglise, Saint-Rambert-d'Albon (26140) PC Locaux C27 1 765 m² 60 m² 2015/08/12

Répartition géographique des autorisations de OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS

Sources des informations sur OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS ?
OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS ?
Le profil de OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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