OGEC SAINT MARTIN - Permis de construire et DP

Active
777704917 Association déclarée PME Créée le 06/10/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC SAINT MARTIN

OGEC SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Mézière.

Profil et organisation

OGEC SAINT MARTIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35520 à LA MEZIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINT MARTIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
06/10/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINT MARTIN

Activité d’urbanisme de OGEC SAINT MARTIN

OGEC SAINT MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 28/11/2014 - 08/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/11/2014 - 08/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINT MARTIN

2 autorisations sur la période 28/11/2014 - 08/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à La Mézière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
36 Place De L Eglise, La Mézière (35520) PC Locaux AB76, AB203 3 439 m² 415 m² 2014/12/08
36 Pl De L Eglise, La Mézière (35520) PC Locaux AB76, AB203 3 439 m² 42 m² 2014/11/28

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT MARTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC SAINT MARTIN

Sources des informations sur OGEC SAINT MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINT MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT MARTIN ?
OGEC SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT MARTIN ?
Le profil de OGEC SAINT MARTIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT MARTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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