2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC SAINT ELOI HAZEBROUCK est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hazebrouck.
OGEC SAINT ELOI HAZEBROUCK est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59190 à Hazebrouck.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SAINT ELOI HAZEBROUCK compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2016 - 13/11/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT ELOI HAZEBROUCK, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/02/2016 - 13/11/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Hazebrouck.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT ELOI HAZEBROUCK dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Capucins, Merville (59660) | PC Locaux | A359, A358 | 7 687 m² | 408 m² | 2016/02/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
