2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalon-sur-Saône.
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71100 à Chalon-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE compte 5 autorisations recensées sur la période 12/09/2013 - 18/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/09/2013 - 18/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chalon-sur-Saône. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Avenu De Paris, Chalon-sur-Saône (71100) | DP Locaux | CY26 | 11 264 m² | 3 m² | 2013/12/30 |
| 20 Avenu De Paris, Chalon-sur-Saône (71100) | PC Locaux | CY26 | 11 264 m² | 53 m² | 2013/09/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chalon-sur-Saône. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue General Giraud, Chalon-sur-Saône (71100) | PD | AW6 | 1 472 m² | 2021/05/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
