2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-de-Cubzac.
OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33240 à Saint-André-de-Cubzac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE compte 9 autorisations recensées sur la période 04/04/2013 - 10/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 04/04/2013 - 10/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-Cubzac. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT ANDRE SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Nationale, Saint-André-de-Cubzac (33240) | PC Locaux | AD361, AD362 | 6 679 m² | 128 m² | 2013/04/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-Cubzac. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Nationale, Saint-André-de-Cubzac (33240) | PD | AD353 | 638 m² | 2024/10/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
