OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR - Permis de construire et DP

Active
777597709 Association déclarée PME Créée le 05/10/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plounéventer.

Profil et organisation

OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29400 à PLOUNEVENTER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
05/10/1998
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2014 - 15/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/08/2014 - 15/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

2 autorisations sur la période 08/08/2014 - 15/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Plounéventer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0010 Rue De Kermaria, Plounéventer (29400) PC Locaux AA29, AA30 6 173 m² 1 m² 2022/11/15
10 Rue De Kermaria, Plounéventer (29400) PC Locaux AA30, AA28 3 350 m² 127 m² 2014/08/08

Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR ?
OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR ?
Le profil de OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE DAME DU SACRE COEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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