Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 97 Rue Royale, Versailles (78000) | PD | BW165, BW263 | 27 227 m² | 2024/01/25 |
OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP - Permis de démolir
Active
785150459
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP
OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Versailles.
Profil et organisation
OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 78000 à Versailles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP
Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP
OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2024 - 25/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/01/2024 - 25/01/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP
1 autorisation sur la période 25/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Versailles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION MALLET
SIREN 775667181
Même département de siège
42 autorisations
39 PC
3 PA
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VERSAILLES
SIREN 785150194
Même département de siège
25 autorisations
23 PC
1 PA
1 PD
FONDATION DIACONESSES DE REUILLY
SIREN 521504969
Même département de siège
18 autorisations
17 PC
1 PD
AVENIR APEI
SIREN 785039058
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
ASS L ARCHE D AIGREFOIN
SIREN 340800754
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
OGEC SAINTE THERESE
SIREN 304048705
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
Sources des informations sur OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP ?
OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP ?
Le profil de OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE-DAME DU GRANDCHAMP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable