Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Place D'armes Et Des Comba, Givry (71640) | PD | AD113 | 1 825 m² | 2016/12/27 |
OGEC NOTRE DAME DE VARANGES - Permis de démolir
Active
778586529
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME DE VARANGES
OGEC NOTRE DAME DE VARANGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Givry.
Profil et organisation
OGEC NOTRE DAME DE VARANGES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71640 à Givry.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC NOTRE DAME DE VARANGES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Sigle
- CLG PR
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC NOTRE DAME DE VARANGES
Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME DE VARANGES
OGEC NOTRE DAME DE VARANGES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/12/2016 - 27/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME DE VARANGES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/12/2016 - 27/12/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC NOTRE DAME DE VARANGES
1 autorisation sur la période 27/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Givry.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME DE VARANGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME DE VARANGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES PEP 71
SIREN 309305472
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE
SIREN 778613018
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE
SIREN 529514028
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 778549683
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MACONNAIS
SIREN 778600643
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE
SIREN 385400452
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME DE VARANGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC NOTRE DAME DE VARANGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE DAME DE VARANGES ?
OGEC NOTRE DAME DE VARANGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE DAME DE VARANGES ?
Le profil de OGEC NOTRE DAME DE VARANGES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE DAME DE VARANGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE DAME DE VARANGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE DAME DE VARANGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable