2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
OGEC LA XAVIERE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Fons.
OGEC LA XAVIERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69200 à Vénissieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC LA XAVIERE compte 6 autorisations recensées sur la période 05/07/2017 - 18/11/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LA XAVIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 05/07/2017 - 18/11/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Fons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LA XAVIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 47 Rue Anatole France, Saint-Fons (69190) | PC Locaux | AC167, AC173 | 6 340 m² | 313 m² | 2024/12/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Fons
2 autorisations
Saint-Priest
2 autorisations
Lyon
1 autorisation
Vénissieux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
