OGEC LA COTE ST ANDRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
779500818 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de OGEC LA COTE ST ANDRE

OGEC LA COTE ST ANDRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Côte-Saint-André.

Profil et organisation

OGEC LA COTE ST ANDRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38260 à LA COTE-SAINT-ANDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC LA COTE ST ANDRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC LA COTE ST ANDRE

Activité d’urbanisme de OGEC LA COTE ST ANDRE

OGEC LA COTE ST ANDRE compte 5 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 19/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LA COTE ST ANDRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

14/11/2013 - 19/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OGEC LA COTE ST ANDRE

4 autorisations sur la période 14/11/2013 - 22/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LA COTE ST ANDRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Av Aristide Briand, La Côte-Saint-André (38260) PC Locaux BC113, BC116 30 700 m² 716 m² 2021/06/22
48 Chemin Du Pave, La Frette (38260) PC Locaux B279, B282 3 708 m² 130 m² 2017/04/03
20 Av Aristide Briand, La Côte-Saint-André (38260) PC Locaux BC113 3 781 m² 1 518 m² 2014/04/17
18 Av Du Marechal Foch, La Côte-Saint-André (38260) PC Locaux BC113, BC116 29 447 m² 341 m² 2013/11/14

Permis d'aménager de OGEC LA COTE ST ANDRE

1 autorisation sur la période 19/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Cordiers, La Côte-Saint-André (38260) PA BC170, BC172 3 929 m² 2026/01/19

Répartition géographique des autorisations de OGEC LA COTE ST ANDRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC LA COTE ST ANDRE

Sources des informations sur OGEC LA COTE ST ANDRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC LA COTE ST ANDRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC LA COTE ST ANDRE ?
OGEC LA COTE ST ANDRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC LA COTE ST ANDRE ?
Le profil de OGEC LA COTE ST ANDRE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC LA COTE ST ANDRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC LA COTE ST ANDRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC LA COTE ST ANDRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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