2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
OGEC JEANNE D'ARC PONT DE BEAUVOISIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Pont-de-Beauvoisin.
OGEC JEANNE D'ARC PONT DE BEAUVOISIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38480 au Pont-de-Beauvoisin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC JEANNE D'ARC PONT DE BEAUVOISIN compte 3 autorisations recensées sur la période 01/07/2015 - 24/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC JEANNE D'ARC PONT DE BEAUVOISIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/07/2015 - 24/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Pont-de-Beauvoisin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC JEANNE D'ARC PONT DE BEAUVOISIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Bourg Neuf, Le Pont-de-Beauvoisin (38480) | PC Locaux | AD104, AD103 | 2 388 m² | 104 m² | 2015/07/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chimilin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 177 Rue Du Centre, Chimilin (38490) | PD | AB38 | 2 603 m² | 2024/05/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
