Présentation détaillée de OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU
OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontainebleau.
Profil et organisation
OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77300 à Fontainebleau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU
Permis de construire et DP de OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU
Activité d’urbanisme de OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU
OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/03/2025 - 07/03/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/03/2025 - 07/03/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU
1 autorisation sur la période 07/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Fontainebleau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU ?
OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU ?
Le profil de OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ICEF INSTITUT CATHOLIQUE D EDUCATION DE FONTAINEBLEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.