OGEC FROMENTE - Permis de construire et DP

Active
779727668 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de OGEC FROMENTE

OGEC FROMENTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Lyon.

Profil et organisation

OGEC FROMENTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69370 à SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC FROMENTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC FROMENTE

Activité d’urbanisme de OGEC FROMENTE

OGEC FROMENTE compte 7 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 21/01/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC FROMENTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

10/10/2013 - 21/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de OGEC FROMENTE

7 autorisations sur la période 10/10/2013 - 21/01/2022, réparties dans 5 communes, principalement à Lyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC FROMENTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Genevreant, Chasselay (69380) PC Logement 0C1473, 0C1474 405 m² 224 m² 2022/01/21
54 Rue De Brest, Lyon (69000) DP Locaux AE99 239 m² 82 m² 2021/05/12
326 Avenue De Savoie, La Terrasse (38660) PC Logement AD129 58 295 m² 105 m² 2021/05/12
1 Route De Champagne, Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370) PC Locaux AW240 84 569 m² 2 863 m² 2018/05/07
300 Rue Du Franc Lyon, Fontaines-Saint-Martin (69270) PC Logement AE932 2 465 m² 954 m² 2014/07/07
1 Rte De Champagne, Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370) PC Locaux AW240 84 569 m² 2 316 m² 2013/10/16
12 Rue Des Tuileries, Lyon (69000) PC Logement BO46 177 m² 63 m² 2013/10/10

Répartition géographique des autorisations de OGEC FROMENTE

Demandeurs comparables à OGEC FROMENTE

Sources des informations sur OGEC FROMENTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC FROMENTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC FROMENTE ?
OGEC FROMENTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC FROMENTE ?
Le profil de OGEC FROMENTE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC FROMENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC FROMENTE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC FROMENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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