2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
OGEC ETABL ENSEIGN SECONDAIRE ASSOMPTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val de Briey.
OGEC ETABL ENSEIGN SECONDAIRE ASSOMPTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54150 à Val de Briey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ETABL ENSEIGN SECONDAIRE ASSOMPTION compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2021 - 16/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ETABL ENSEIGN SECONDAIRE ASSOMPTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Val de Briey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ETABL ENSEIGN SECONDAIRE ASSOMPTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Maréchal Foch 099 Briey, Val de Briey (54150) | PC Locaux | AA78 | 3 284 m² | 27 m² | 2021/02/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
