Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 60 Quai Maurice Metayer, Niort (79000) | PA | BI812 | 15 980 m² | 2021/04/09 |
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS - Permis d'aménager
Active
399741321
Association déclarée
ETI
Créée le 01/01/1995
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niort.
Profil et organisation
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Sigle
- OGEC ESN
- Date de création
- 01/01/1995
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2024)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis d'aménager de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
Activité d’urbanisme de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/04/2021 - 09/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/04/2021 - 09/04/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
1 autorisation sur la période 09/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Niort.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADAPEI 79
SIREN 781456785
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
AGC CERFRANCE POITOU-CHARENTES
SIREN 397814823
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SIST
SIREN 781456769
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
REBONDS
SIREN 482602802
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAISON FAMIL RURALE EDUCAT ORIENTATI
SIREN 781408364
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
MAIS FAMIL RURAL EDUC ET ORIEN
SIREN 781422282
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS ?
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS ?
Le profil de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable