2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE LAMARTINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-les-Bains.
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE LAMARTINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73100 à Aix-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE LAMARTINE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2023 - 06/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE LAMARTINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/04/2023 - 06/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Aix-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE LAMARTINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 /9 Rue De La Cite, Aix-les-Bains (73100) | PC Locaux | CE574, CE571 | — | 204 m² | 2023/06/06 |
| Place Du Rondeau, Aix-les-Bains (73100) | PC Locaux | BR189, BR1 | 2 248 m² | 1 877 m² | 2023/04/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
