2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC ECOLE SAINT VALERY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Émilion.
OGEC ECOLE SAINT VALERY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33330 à Saint-Émilion.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ECOLE SAINT VALERY compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2017 - 10/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE SAINT VALERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/10/2017 - 10/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Émilion.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE SAINT VALERY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De L Abbe Bergey, Saint-Émilion (33330) | PC Locaux | AP377 | 92 m² | 70 m² | 2017/10/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
