Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Gleizes, Labruguière (81290) | PD | AB278, AB277 | — | 2015/05/28 |
OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE - Permis de démolir
Active
777227638
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE
OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Labruguière.
Profil et organisation
OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81290 à Labruguière.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE
Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE
OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2015 - 28/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/05/2015 - 28/05/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE
1 autorisation sur la période 28/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Labruguière.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION SAINT-MARTIN
SIREN 085720787
Même département de siège
19 autorisations
11 PC
8 PD
AGES SANS FRONTIERES
SIREN 411097959
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
SIREN 320662612
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PD
ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE
SIREN 409070604
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
LOISIRS FAMILLE VACANCES
SIREN 777210071
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
SIREN 301691259
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE ?
OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE ?
Le profil de OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ECOLE SAINT DOMINIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable