2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC DE MESNIL-SAINT-LOUP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnil-Saint-Loup.
OGEC DE MESNIL-SAINT-LOUP est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 10190 à Mesnil-Saint-Loup.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE MESNIL-SAINT-LOUP compte 3 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 26/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE MESNIL-SAINT-LOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/09/2016 - 26/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mesnil-Saint-Loup.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE MESNIL-SAINT-LOUP dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Ferree, Mesnil-Saint-Loup (10190) | PC Locaux | AB24 | 1 097 m² | 13 m² | 2016/09/08 |
| 8 Rue De La Goguette, Mesnil-Saint-Loup (10190) | PC Locaux | AB23 | 836 m² | 38 m² | 2016/09/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
