2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
OGEC DE MACHECOUL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Machecoul-Saint-Même.
OGEC DE MACHECOUL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44270 à Machecoul-Saint-Même.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE MACHECOUL compte 5 autorisations recensées sur la période 25/04/2016 - 25/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE MACHECOUL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 25/04/2016 - 25/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Machecoul-Saint-Même. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE MACHECOUL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Des Capucins, Machecoul-Saint-Même (44270) | PC Locaux | BC343, BC344 | 18 430 m² | 167 m² | 2016/04/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Machecoul-Saint-Même. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Place Du Champ De Foire, Machecoul-Saint-Même (44270) | PD | BC357 | 467 m² | 2017/02/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
