Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Au Loup, Paray-le-Monial (71600) | PD | AM45 | 45 m² | 2021/11/19 |
OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL - Permis de démolir
Active
537834533
Association déclarée
PME
Créée le 01/09/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paray-le-Monial.
Profil et organisation
OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71600 à Paray-le-Monial.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
Activité d’urbanisme de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL compte 1 autorisation recensée sur la période 19/11/2021 - 19/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/11/2021 - 19/11/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
1 autorisation sur la période 19/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Paray-le-Monial.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES PEP 71
SIREN 309305472
Même secteur et même département
13 autorisations
12 PC
1 PD
LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE
SIREN 778613018
Même secteur et même département
10 autorisations
8 PC
2 PD
O.G.E.C. SAINT CHARLES BORROMEE
SIREN 529514028
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 778549683
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MACONNAIS
SIREN 778600643
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE
SIREN 385400452
Même secteur et même département
4 autorisations
2 PC
2 PA
Sources des informations sur OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL ?
OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL ?
Le profil de OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE LA SALLE PARAY-LE-MONIAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable