OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
777877416 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE

OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Louis.

Profil et organisation

OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56290 à PORT-LOUIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE

Activité d’urbanisme de OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE

OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2020 - 19/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/03/2020 - 19/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE

1 autorisation sur la période 19/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Louis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Ruelle Du Chateau D'eau, Port-Louis (56290) PC Locaux AD557, AD558 853 m² 327 m² 2020/10/19

Permis de démolir de OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE

1 autorisation sur la période 05/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Louis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Ruelle Du Chateau D'eau, Port-Louis (56290) PD AD558 2020/03/05

Répartition géographique des autorisations de OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE

Sources des informations sur OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE ?
OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE ?
Le profil de OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DE L ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE ANNE SAINT PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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