Présentation détaillée de OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL
OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bougival.
Profil et organisation
OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 78380 à Bougival.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL
Permis de construire et DP de OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL
Activité d’urbanisme de OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL
OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL compte 2
autorisations recensées
sur la période 13/12/2017 - 28/07/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
13/12/2017 - 28/07/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL
2 autorisations sur la période 13/12/2017 - 28/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bougival.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL ?
OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL ?
Le profil de OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DE L ECOLE ET DU COLLEGE SAINTE THERESE DE BOUGIVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.