2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
OGEC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dol-de-Bretagne.
OGEC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35120 à Dol-de-Bretagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC compte 4 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 25/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/11/2013 - 25/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Dol-de-Bretagne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Chanoine Boursier, Dol-de-Bretagne (35120) | PC Locaux | AC24, AC657 | 2 950 m² | 468 m² | 2013/11/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 12/06/2013 - 08/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Dol-de-Bretagne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Chanoine Boursier, Dol-de-Bretagne (35120) | PD | AC658, AC657 | — | 2015/06/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Chanoine Boursier, Dol-de-Bretagne (35120) | PD | AC24 | — | 2013/06/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
